Mentions Légales

I. Objet
- Le site a pour objet de présenter le Cabinet du Docteur NOM PRENOM et de fournir aux internautes des informations claires, fiables, objectives concernant la pratique médicale des soins dentaires. Ces informations sont purement indicatives et ne sauraient vous dispenser de la consultation d’un professionnel de santé.
  Ce site est élaboré selon la Charte ordinale éditée par l’Ordre National des Chirurgiens-Dentistes (ONCD) et applicable aux sites internet professionnels des chirurgiens-dentistes.
II. Identification
- a. Editeur du site
  Dr NOM PRENOM
  ADRESSE VILLE CP
  01 23 45 67 89
  N° d’inscription à l’ordre : XXX
- b. Directeur de la publication
  Dr NOM PRENOM
- c. Hébergeur
  OVH
  2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
  0820320363
- d. Conception et réalisation et propriété du site
  L’agence de communication du groupe Couleur et Connection:
  REACTIME, société par actions simplifiées au capital de 1000 €
  Immatriculé au RCS de Lyon sous le n° 538 319 252
  Siège social : ZA de la Ronze – 241 rue des carrières 69440 Taluyers
  Téléphone : 04 72 31 96 20.
  Site web : http://www.templates-dental-web.fr
III. Données personnelles
- Les données personnelles collectées sur le site peuvent l’être pour différentes finalités, selon les pages du site et les formulaires de recueil concernés.
  Principalement il s’agit du formulaire de contact : Les informations ainsi recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à recontacter l’utilisateur. Ces données sont conservées 1 année.
  Au sein du cabinet, l’accès à vos données personnelles est strictement limité aux personnes habilitées qui, de par leurs fonctions, sont amenées à traiter ces données en vue de la réalisation des finalités prévues.
  En conformité avec le règlement n°2016/679, dit Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) et la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant, que vous pouvez exercer en nous adressant un courrier à notre adresse postale. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
IV. Propriété Intellectuelle
- L’ensemble des éléments (images, textes, logotypes, dessins, graphismes…) et contenus du site hapla-bleu.templates-dental-web.fr est protégé par les droits de propriété intellectuelle et plus spécifiquement par le droit d’auteur.
  A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, modification, utilisation, totale ou partielle est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
V. Cookies
- Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur.
  Il stocke des informations relatives à votre navigation sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). Nous pourrons lire ces informations lors de vos prochaines visites.
  La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de [indiquez la durée de conservation du cookie sur le poste client]. Ce cookie ne nous permet pas de vous identifier.
  Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en paramétrant votre navigateur de la manière suivante :
  Pour Mozilla firefox :
  1. Choisissez le menu « outil » puis « Options »
  2. Cliquez sur l’icône « vie privée »
  3. Repérez le menu « cookie » et sélectionnez les options qui vous conviennent
  Pour Microsoft Internet Explorer :
  1. choisissez le menu « Outils » (ou « Tools »), puis « Options Internet » (ou « Internet Options »).
  2. cliquez sur l’onglet « Confidentialité » (ou « Confidentiality »)
  3. sélectionnez le niveau souhaité à l’aide du curseur.
  Pour Opéra :
  1. choisissez le menu « Fichier »> »Préférences »
  2. Vie Privée
VI. Liens Hypertextes
- La création de liens hypertextes vers le site alto-rouge.templates-dental-web.fr est soumise à l’accord préalable du Directeur de la publication.
  En conformité avec la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous retrouvez toutes les informations relatives aux règles de déontologies de la profession et les recommandations en matière de nouveaux moyens d’informations sur : http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/ et http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/code-de-deontologie/consulter-le-code-de-deontologie.html
  Vous pouvez retrouver l’annuaire des chirurgiens-dentistes mis en ligne par le conseil national de l’Ordre sous le lien suivant : http://www.ordre-chirurgiens-dentistes.fr/grand-public/votre-praticien-en-un-clic.html